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Date Titre Description Categorie Télécharger
2010-08-27Réponse de la Commission à la Lettre du CCR EOS sur MTC et RejetsClarification légale sur l´extension géographique de l\'interdiction de \"high-grading\" dans les eaux européennesCorrespondence 131Kb
2010-08-16Lettre du Royaume-Uni au sujet du procedure de consultation sur les aires marines protégées en eaux du RURéponse du DEFRA à la demande du CCR EOS d´une prolongation de la période de consultation aux parties prenantes Correspondence 826Kb
2010-08-10Réponse de la Commission à l´Avis du CCR EOS sur des possibilités de pêche pour 2011Discussion sur la mise en marche de l´approche RMS (MSY) et amélioration sur la collecte des donnéesCorrespondence 68Kb
2010-08-09Réponse de la Commission à l´avis du CCR EOS sur le document de consultation relatif à la gestion de l\'effort en zone VIIfgMesures de gestion pour les espèces démérsaux du Mer CeltiqueCorrespondence 89Kb
2010-08-09Réponse de la Commission à l´avis du CCR EOS sur la plie en MancheConsultation sur la gestion séparée des stocks de Plie en VIId et VIIeCorrespondence 53Kb
2010-08-09Réponse de la Commission à l´avis du CCR EOS sur les stocks de sole et merlan en mer d\'IrlandeConsultation sur mesures de gestion VIIaCorrespondence 61Kb
2010-07-29Avis du CCR EOS sur Possibilités de Peche pour 2011Communication de la Commission COM(2010) 241 finalOpinions/Avis 126Kb
2010-07-29Opinion CCR EOS sur mesures de gestion pour les espèces démersales en Mer CeltiqueRéponse au document de consultation de la Commission relatif à la gestion de l’effort en zone VIIfg Opinions/Avis 97Kb
2010-07-29Lettre du CCR EOS sur Aires Marines Protégées au Royaume-UniDemande de délai supplementaire pour le calendrier de consultation pour l´inclusion des donnéesCorrespondence 55Kb
2010-06-25Lettre du CCR EOS aux EEMM sur Campagnes d´Evaluation pour la Lotte et Cardine en zone VIa Demande de appui et collaboration dans ce projet de France, Espagne, Royaume-Uni, Belgique et Pays-BasCorrespondence 573Kb